L'utilisation du site www.deliriumtremensband.be est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation.
Le site www.deliriumtremensband.be constitue une plateforme d'informations relative aux activités de l'ASBL Delirium Tremens Band de Dalhem (qui gère ce site). Toute question ou suggestion à son sujet peut être adressée au gestionnaire du site.
Les informations qui figurent sur le site www.deliriumtremensband.be sont, sauf stipulation explicite en sens contraire, de nature générale. Elles ne visent donc pas des situations spécifiques ou personnelles, et ne peuvent être considérées comme des informations juridiques, professionnelles ou personnelles à l'utilisateur.
Si vous avez besoin d'informations personnelles ou spécifiques, il vous appartient de consulter les responsables de l'ASBL Delirium Tremens Band. Pour vous aider dans ce sens, un formulaire est à votre disposition à la page « Contact » de ce site.
La totalité du contenu du site www.deliriumtremensband.be est publiée sous la responsabilité du Président du Comités de l'ASBL Delirium Tremens Band. Celui-ci se réserve le droit, au nom de la société, d'accepter ou de refuser, a priori ou a posteriori, la publication de tout contenu.
Dans ce sens, toute personne peut demander ou proposer la publication d'informations, pour autant qu'elles soient en rapport avec les objectifs et activités de l'ASBL Delirium Tremens Band.
Par ailleurs, l'ASBL Delirium Tremens Band s'abstiendra et refusera de publier toute information légalement ou moralement réprouvée.
L'ASBL Delirium Tremens Band apporte le plus grand soin à la création de ce site. Elle ne garantit toutefois pas l'exactitude des informations qui y sont proposées. L'utilisateur est également conscient que ces informations sont susceptibles d'être modifiées sans avis préalable. Il en résulte que l'ASBL Delirium Tremens Band décline toute responsabilité quant au contenu de ce site ou à l'utilisation qui pourrait en être faite.
Les liens hypertextes présents sur ce site et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de l'ASBL Delirium Tremens Band quant au contenu de ces sites. En outre, l'ASBL Delirium Tremens Band ne peut pas être tenue responsable des erreurs dans les adresses de site ou les noms de domaine figurant dans ce site.
Malgré les efforts consentis pour éviter autant que possible toute interruption due à des problèmes techniques, l'ASBL Delirium Tremens Band décline toute responsabilité du fait d'interruptions de services ou d'autres problèmes techniques.
Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs de ce site sont protégés par le droit d'auteur. Tous ces éléments constituent la propriété de l'ASBL Delirium Tremens Band ou, le cas échéant, d'un tiers auprès duquel l'ASBL Delirium Tremens Band a obtenu les autorisations nécessaires.
Sauf stipulation contraire, l'information textuelle ou chiffrée figurant sur ce site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d'utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs de ce site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable. Tout demande en ce sens doit être adressée à l'ASBL Delirium Tremens Band.
L'ASBL Delirium Tremens Band autorise la création sans demande préalable de liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d'accueil du site www.deliriumtremensband.be ou à toute autre page dans sa globalité. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie du site www.deliriumtremensband.be dans un site internet en masquant ne serait-ce que partiellement l'origine exacte de l'information ou pouvant prêter à confusion sur l'origine de l'information, telle que le framing ou l'in-lining, requiert l'autorisation écrite du Comité. Toute demande en ce sens doit être adressée à l'ASBL Delirium Tremens Band.
L'ASBL Delirium Tremens Band veille à la sphère privée des utilisateurs et respecte scrupuleusement toutes les réglementations applicables sur la protection des données.
L'ASBL Delirium Tremens Band utilise uniquement dans le cadre des prescriptions légales les données relatives aux personnes recueillies ou traitées en liaison avec leur inscription ou avec l'exécution des services du site www.deliriumtremensband.be. L'ASBL Delirium Tremens Band utilise exclusivement les données personnelles des membres pour exécuter les services respectifs.
En outre, sauf accord formel des intéressés, l'ASBL Delirium Tremens Band n'utilise pas leurs données personnelles à des fins de conseils et d'étude de marché, etc. Tout accord donné à cet effet peut être révoqué à tout moment par courrier électronique adressé au webmaster.
L'ASBL Delirium Tremens Band ne transmet jamais à des tiers les données personnelles des utilisateurs sans l'accord formel des membres respectifs. Cette disposition ne s'applique pas si l'ASBL Delirium Tremens Band est tenue légalement de divulguer ces données.
Conformément aux dispositions légales en la matière, toute personne possède sur son image et sur l'usage qui en est fait un droit dont nul ne peut disposer sans son consentement.
Cependant, des membres de l'ASBL Delirium Tremens Band ont émis le souhait de voir publiées des photos présentant les différentes activités organisées par le groupe. Il nous est pratiquement impossible d'obtenir, pour chaque photo, l'autorisation de publication de chacune des personnes présentées, ou de leurs parents s'il s'agit de mineurs.
Prise entre l'intérêt pour les photos que nous publions et la loi, l'ASBL Delirium Tremens Band a choisi une voie moyenne :
Si une opposition formelle à ces règles, par l'un ou l'autre membre de l'ASBL Delirium Tremens Band, devait se manifester, le Comité pourrait se voir obligé de renoncer à la publication des photos de ses activités.
Contact webmaster - © ASBL Delirium Tremens Band - Dalhem - 2007 - Mentions légales